CONDITIONS D’UTILISATION

1. Introduction

Ce site et toute application mobile ou tout autre service en ligne (le « Site ») sont exploités par Brunswick Corporation. Les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions ») s’appliquent à l’utilisation du Site et à tout autre contrat ou site Web qui incorpore les présentes Conditions par référence. Sur l’ensemble du Site, les termes «Brunswick » et « nous », « nos » et « notre » désignent Brunswick Corporation et ses sociétés affiliées et filiales, ainsi que les membres de leur conseil d’administration, responsables, employés, mandataires, sous-traitants indépendants et représentants. Brunswick exploite le Site, y compris l’ensemble des informations, outils, produits, biens et services disponibles à partir du Site et destinés aux particuliers pour leur usage non commercial uniquement et sous réserve des présentes Conditions (individuellement, « vous », « votre », « vos » ou «Utilisateur » et, collectivement, « vous » ou « Utilisateurs »). Pour éviter toute ambiguïté, le terme « Site » (i) inclut tout site Web détenu ou exploité par Brunswick ou une filiale ou société affiliée de Brunswick qui incorpore les présentes Conditions par référence (« Site affilié de Brunswick ») et (ii) sera interprété comme désignant ce Site ou tout autre Site affilié de Brunswick applicable auquel vous accédez ou que vous utilisez.
Ces Conditions entrent en vigueur à la date d’entrée en vigueur spécifiée cidessus. Votre accès ou votre utilisation du Site signifie que vous consentez à ces Conditions sans limitation ni qualification. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez vous abstenir d’accéder au Site et de l’utiliser. Brunswick se réserve le droit de modifier ces Conditions et le contenu du Site, notamment ses fonctions, sa disponibilité ou son fonctionnement, à tout moment et à sa discrétion en publiant le contenu mis à jour ou modifié sur le Site. Toutes ces modifications entreront en vigueur immédiatement. Vous acceptez de consulter le Site pour y repérer tout changement qui y est apporté, et vous convenez que le fait de continuer d’utiliser le Site après ces changements indique votre compréhension et votre acceptation desdits changements.
Des conditions supplémentaires ou différentes peuvent s’appliquer à certains produits, certains services ou certaines parties du Site, telles que des conditions de garantie ou des conditions de service spécifiques à un produit. Ces conditions seront publiées sur le produit spécifique ou sur le Site en lien avec l’offre concernée et prévaudront en cas de contradiction avec les présentes Conditions pour ce produit, ce service ou cette fonctionnalité du Site. Le Site peut contenir des liens vers des produits, des services ou du contenu que nous ne contrôlons pas, notamment des sites Web, applications ou produits de tiers disponibles à la vente (« Contenu tiers »). Les liens vers le Contenu tiers sont fournis à titre de commodité uniquement. Brunswick n’est pas responsable du Contenu tiers et décline toute responsabilité à cet égard. Le fait que Brunswick propose un lien ne constitue pas une approbation ou une recommandation du Contenu tiers par Brunswick. L’utilisation du Contenu tiers est soumise à toutes les conditions générales pertinentes publiées ou mises à disposition sur les sites Web ou applications pour lesquels un lien est fourni et non aux présentes Conditions. Par ailleurs, certains produits de Brunswick sont proposés à la vente par des distributeurs ou détaillants tiers indépendants, et l’achat de tels produits est soumis aux conditions générales du contrat de vente, de location, de crédit ou autre forme d’accord et non aux présentes Conditions.

2. Politique de confidentialité

Nous disposons d’une Politique de confidentialité qui s’applique au site. Elle contient des informations importantes sur nos modes de recueil, d’utilisation et de partage des informations vous concernant. Nous vous invitons à la consulter pour comprendre vos choix relatifs à la protection de vos informations personnelles. Notre Politique de confidentialité est considérée comme faisant partie de ces Conditions. Afin d’éviter toute ambiguïté, toute plainte, tout litige, toute réclamation ou toute procédure liés à notre Politique de confidentialité ou à la manière dont nous collectons, traitons ou utilisons vos informations à caractère personnel seront résolus et jugés conformément aux présentes Conditions. 

3. Aptitude à accepter les Conditions d’utilisation

Vous confirmez avoir atteint l’âge de la majorité légale, pouvoir conclure un contrat légalement contraignant en vertu de la loi en vigueur, et être pleinement capable et compétent pour conclure les modalités, conditions, obligations, affirmations, représentations et garanties. Vous acceptez de respecter les présentes Conditions et de vous y conformer.

4. Exactitude, exhaustivité et caractère actuel des informations

Brunswick déploie des efforts commercialement raisonnables pour veiller à ce que les informations figurant sur le Site soient exactes et actuelles, mais elle ne peut pas garantir que celles-ci sont entièrement exactes, exhaustives et actuelles. Brunswick n’assume aucune responsabilité à l’égard de toute information inexacte, incomplète ou non actuelle figurant sur le Site. Brunswick ne déclare pas ni ne garantit que les produits et services représentés ou mentionnés sur le Site sont actuellement disponibles à la vente ou sont en cours de production, ou ont été testés pour un usage commercial. Quelles que soient les informations qui figurent sur le Site, Brunswick se réserve le droit, sans préavis, de cesser de proposer des produits ou services, notamment des modèles, pièces, accessoires et d’autres articles, ou de modifier les prix ou des spécifications pour les futures ventes à tout moment sans responsabilité ou obligation envers vous. Les informations de ce Site ne constituent pas une offre contraignante d’achat ou de vente des produits et services, ni une obligation de mise à disposition des produits et services dans votre région. En outre, Brunswick ne déclare pas ni ne garantit que les offres d’emploi représentées ou mentionnées sur le Site sont actuellement disponibles. Les informations du Site concernant les offres d’emploi ne constituent pas une offre d’emploi contraignante.

5. Utilisation du site et normes de conduite

Le Site constitue une propriété intellectuelle précieuse de Brunswick. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site ou son contenu à mauvais escient et vous vous engagez à ne pas faire, tenter de faire, ou encourager ou aider d’autres personnes à faire ce qui suit :

• Perturber ou entraver le bon fonctionnement et la navigation du site ou la disponibilité du site pour les autres utilisateurs ;
• Contourner les mesures que nous utilisons pour limiter l’accès au site ou à un contenu particulier disponible sur le site ;
• Accéder au site à l’aide d’un « robot », « spider », « scraper » ou d’un autre moyen automatique ;
• Fournir un faux nom, une fausse adresse e-mail ou d’autres coordonnées, usurper l’identité d’une personne ou entité, ou contrefaire votre identité, votre affiliation ou l’origine des contenus transmis d’une autre manière.
• Afficher le site ou son contenu dans un « cadre » ou d’une autre manière dans le contexte d’un autre contenu ou d’une autre marque, ou d’une toute autre manière pouvant potentiellement priver Brunswick de revenus ou suggérer de manière trompeuse une relation entre vous et un tiers ;
• Faire un usage commercial du site ou de son contenu, notamment par le recueil ou l’utilisation d’informations concernant nos offres, descriptions, images, prix et volumes de ventes concernant nos produits, sauf si nous vous y autorisons spécifiquement ;
• Conserver un lien vers le site depuis un site commercial autre que le site autorisé d’un distributeur des produits Brunswick, ou conserver un lien vers le site que nous vous avons demandé de supprimer ;
• Transmettre à ou via le site des virus, logiciels espions, logiciels publicitaires ou autres codes nuisibles, des communications relatives à des campagnes politiques, des chaînes d’e-mails, des publipostages ou d’autres formes de courriers indésirables ;
• Désassembler, décompiler ou procéder à l’ingénierie inverse d’une autre manière de tout logiciel ou toute autre technologie utilisé(e) sur ou disponibles via le site ;
• Utiliser le site pour faire la publicité ou la promotion de biens et services autres que ceux de Brunswick ;
• Utiliser le site pour transmettre ou recueillir des informations personnelles sur d’autres utilisateurs ;
• Utiliser le site, ou un contenu du site, pour faire la publicité d’une personne, entité ou cause, ou solliciter pour son compte, ou nous faire concurrence d’une autre manière, ou agir de manière illégale ou malveillante à l’encontre de nos intérêts commerciaux ou de notre réputation ;
• Utiliser le Site dans le but d’exploiter, de nuire ou de tenter d’exploiter ou de nuire à autrui ;
• S’adonner à toute autre conduite qui limite ou empêche l’utilisation ou la jouissance du Site par quiconque, ou qui, selon nous, peut nuire à Brunswick ou aux utilisateurs du Site, ou engager leur responsabilité ; ou
• Utiliser le Site d’une manière qui viole une loi ou une réglementation fédérale, d’État, locale ou internationale en vigueur (y compris, sans s’y limiter, les lois concernant l’exportation de données ou de logiciels vers et depuis les États-Unis ou d’autres pays).

Si vous enfreignez cette section, nous pouvons mettre fin à votre droit d’accès au Site, prendre d’autres mesures correctives et exercer tout recours autorisé par la loi. La cessation de l’accès au Site ou de l’utilisation du Site n’annule pas ni n’affecte les droits ou recours auxquels Brunswick peut avoir droit de par la loi ou en équité.

6. Comptes

Le site peut vous donner la possibilité de créer un compte utilisateur pour accéder à certaines fonctionnalités fournies via le site (un « compte utilisateur »). Cette section, « Comptes », établit des conditions supplémentaires qui s’appliquent aux comptes utilisateurs.

Vous devez créer et détenir uniquement un compte utilisateur pour chaque site, et vous ne pouvez pas utiliser le compte utilisateur d’un tiers. Brunswick requiert certaines informations pour l’établissement d’un compte utilisateur. Nous pouvons vous inviter à fournir d’autres informations facultatives. Lorsque nous vous demandons des informations pour la création d’un nouveau compte, vous devez fournir à Brunswick les informations exactes et complètes. Vous devez également mettre à jour votre compte lorsque les informations que vous y avez renseignées ont changé. Pour ce faire, rendez-vous dans la section Compte du site concerné ou contactez-nous à l’adresse [email protected] Brunswick peut utiliser les informations que vous fournissez lors de la création de votre compte utilisateur comme défini dans sa Politique de confidentialité et d’autres dispositions de ces Conditions.

Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de vos identifiants de compte utilisateur, comme votre nom de connexion et mot de passe, et vous ne devez pas permettre à quiconque d’utiliser votre compte utilisateur. Vous acceptez la responsabilité des activités qui surviennent sur votre compte utilisateur. Si vous pensez qu’une personne non autorisée utilise ou a accédé à votre compte utilisateur, contactez-nous immédiatement à l’adresse [email protected] Nous ne sommes pas responsables des pertes et dommages résultant de l’utilisation non autorisée de votre compte utilisateur.

Vous nous autorisez à utiliser les coordonnées que vous nous avez fournies pour communiquer avec vous au sujet de notre site et de nos produits. Vous reconnaissez que les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par des moyens électroniques, notamment par des publications et des e-mails, satisfont aux exigences légales de mise par écrit de ces communications. Vous pouvez vous désinscrire des e-mails marketing que nous vous envoyons en suivant les instructions de désinscription fournies dans ces e-mails.

Nous nous réservons le droit de mettre un terme à votre accès à votre compte utilisateur à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion avec ou sans motif, notamment mais sans s’y limiter, l’inactivité ou une mauvaise utilisation. Si l’accès à votre compte utilisateur est résilié, vous pouvez perdre l’accès aux informations qui y sont stockées et à tous les crédits de compte promotionnels et autres formes de valeur associés à votre compte utilisateur. Après la cessation, ces Conditions continueront de s’appliquer aux autres utilisations du site qui vous sont permises.

Le site vous fournit différents mécanismes pour désactiver ou supprimer votre compte utilisateur. Sur la plupart de nos sites, vous pouvez vous connecter à votre compte utilisateur et désactiver ou supprimer votre compte via les paramètres de compte. Dans certains cas, Brunswick peut conserver certaines informations du compte à des fins de rapport et réglementaires après la désactivation ou la suppression du compte utilisateur.

Sachez que si vous avez créé un compte utilisateur chez nous, et si vous pouvez accéder à ce même compte utilisateur depuis un site ou une application mobile (par ex., VesselView), la suppression de l’application mobile ne supprimera pas le compte utilisateur. Vous devez vous rendre sur le site pour supprimer le compte utilisateur ou nous contacter à l’adresse [email protected].

Pour supprimer un compte utilisateur de club de propriétaires, rendez-vous sur le site du club de propriétaires et modifiez vos paramètres, ou envoyez un e-mail à l’adresse [email protected] nous notifiant de votre souhait de désactiver votre compte et/ou que vous n’êtes plus propriétaire du bateau associé à votre compte utilisateur.

7. Forums communautaires et contenu utilisateur

Le site peut vous donner la possibilité de soumettre des commentaires ou de transmettre ou publier d’une autre manière du contenu via le site, notamment, sans s’y limiter, des critiques de produit, des blogs, les sections « Ma communauté », des clubs utilisateur et les comptes de réseaux sociaux officiels de Brunswick sur Facebook ou Twitter (collectivement dénommés « forums communautaires »). Les informations que vous nous fournissez, autres que les commandes de produits et les informations personnelles, sont désignées dans ces Conditions comme du « contenu utilisateur ». La section 7, « Forums communautaires et contenu utilisateur », stipule les conditions supplémentaires s’appliquant au contenu utilisateur.

Vous êtes responsable du contenu utilisateur que vous soumettez via le site, notamment de la légalité, de la fiabilité, du caractère approprié, de l’originalité et du droit d’auteur d’un tel contenu utilisateur. Il est interdit de soumettre du contenu utilisateur : (i) faux, calomnieux, diffamatoire, obscène, menaçant, abusif, qui porte atteinte à la vie privée d’autrui ou aux droits publicitaires, qui enfreigne les droits de propriété intellectuelle, abusif, illégal ou autrement contestable, (ii) qui constitue ou invite à commettre un crime, viole les droits d’une partie ou engage autrement la responsabilité ou viole la loi, ou (iii) qui viole les dispositions de la section 5, « Utilisation du site et normes de conduite ». Lorsque vous soumettez du contenu utilisateur, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit de nous le fournir, qu’il ne viole pas les interdictions ci-dessus, et qu’il n’est pas inexact, faux ou trompeur.

Lorsque vous soumettez du contenu utilisateur, les informations de profil que vous avez fournies sur votre compte utilisateur (par ex., nom d’utilisateur) peuvent s’afficher avec le contenu utilisateur. Vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale, exempte de royalties, perpétuelle, irrévocable, entièrement transférable et pouvant être mise sous licence pour utiliser, reproduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, représenter, afficher ou exploiter de quelque façon le contenu utilisateur par n’importe quel moyen actuellement connu ou à venir, et à toutes fins, y compris le développement, la fabrication et le marketing de produits, et à des fins publicitaires. Vous reconnaissez que (1) vous ne nous fournissez pas le contenu utilisateur de manière confidentielle ; (2) aucune relation confidentielle ou fiduciaire n’existe entre nous ; et (3) vous n’entretenez aucune attente de notre part en matière de consultation, de reconnaissance ou de rémunération pour votre contenu utilisateur.

Pour éviter tout malentendu, notre politique ne consiste pas à accepter des idées créatives, des designs de produits, des propositions, des plans commerciaux ou du contenu similaire fournis en tant que contenu utilisateur. Ne nous fournissez pas un tel contenu. Néanmoins, si vous le faites, le paragraphe précédent immédiatement celui-ci s’applique.

En outre, nous avons le droit de supprimer ou de refuser de publier tout Contenu utilisateur à tout moment, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule discrétion, et de prendre toute autre mesure que nous jugeons nécessaire ou appropriée à notre entière discrétion concernant le Contenu utilisateur, y compris si nous considérons que ledit Contenu utilisateur enfreint les présentes Conditions, enfreint les droits de propriété intellectuelle ou d’autres droits d’une personne ou d’une entité, menace la sécurité personnelle des utilisateurs du Site ou du public, ou pourrait engager la responsabilité de Brunswick. Vous reconnaissez et acceptez que nous avons le droit de divulguer votre identité ou d’autres informations vous concernant à tout tiers qui affirme que le Contenu utilisateur que vous publiez viole ses droits, y compris ses droits de propriété intellectuelle ou de confidentialité, et de prendre les mesures légales appropriées, y compris, sans s’y limiter, de faire appel aux forces de l’ordre. Nous avons le droit absolu de résilier ou de suspendre votre accès à tout ou partie du Site pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, pour toute violation des présentes Conditions. Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec les autorités chargées de l’application de la loi ou de répondre à une ordonnance du tribunal nous demandant ou nous ordonnant de divulguer l’identité ou d’autres informations de toute personne publiant des documents sur ou via le Site. PAR LES PRÉSENTES, VOUS LIBÉREZ, RENONCEZ ET DÉGAGEZ DE TOUTE RESPONSABILITÉ BRUNSWICK ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SES TITULAIRES DE LICENCE ET SES PRESTATAIRES DE SERVICES EN CAS DE RÉCLAMATION RÉSULTANT DE TOUTE ACTION ENTREPRISE PAR BRUNSWICK OU L’UNE DES PARTIES SUSMENTIONNÉES EN RELATION AVEC VOTRE CONTENU UTILISATEUR, OU PRISE EN CONSÉQUENCE D’ENQUÊTES MENÉES PAR BRUNSWICK ET LES PARTIES SUSMENTIONNÉES OU LES AUTORITÉS CHARGÉES DE L’APPLICATION DE LA LOI. Cependant, nous ne pouvons pas et nous ne nous engageons pas à examiner le matériel avant qu’il ne soit publié sur le Site, et nous ne pouvons pas garantir le retrait rapide du matériel répréhensible après qu’il a été publié. En conséquence, nous n’assumons aucune responsabilité pour toute action en relation avec le Contenu utilisateur qui pourrait avoir pour effet d’atténuer les dommages en relation avec celui-ci. Nous n’avons aucune responsabilité envers quiconque concernant l’exécution ou la non-exécution des activités décrites dans cette section.

8. Achats et informations de financement

Informations de financement. Le Site peut vous donner la possibilité de saisir des informations à caractère personnel et d’obtenir des détails supplémentaires sur les options de financement pour certains de nos produits. Les informations de financement peuvent être fournies par nous ou par des tiers et sont soumises à ces conditions supplémentaires, y compris, le cas échéant, aux politiques et
conditions desdits tiers.

Si vous souhaitez acheter les produits décrits sur le Site, vous devrez fournir certaines informations, y compris, notamment, votre adresse de livraison et les informations de votre carte de crédit ou d’autres informations de paiement. Vous vous engagez à ce que toutes les informations que vous nous communiquez soient exactes, actuelles et complètes. Vous acceptez de payer tous les frais engagés par le biais de votre Compte utilisateur et/ou de toute carte de crédit ou autre méthode de paiement à votre nom, y compris, notamment, toutes les taxes applicables et les frais d’expédition, de manutention et de traitement, le cas échéant, liés à ces achats et transactions. Nous débiterons votre carte de crédit lors de l’achat de votre article. Pour les commandes réglées par carte de crédit expédiées à une autre destination que votre adresse de facturation, il pourrait être nécessaire de procéder à une vérification supplémentaire. Toutes les transactions monétaires sur le Site sont effectuées en dollars américains.

Vous êtes autorisé à acheter des produits ou des services sur le Site pour un usage personnel uniquement et non pour les destiner à la revente. Nous pouvons, à notre discrétion, refuser et/ou annuler toute commande qui, selon nous, pourrait entraîner la revente de produits ou services commandés auprès de nous. Nous ne promettons pas que les produits et services décrits sur le Site sont appropriés ou disponibles pour être utilisés en dehors des États-Unis. Il est interdit d’accéder à ce Site depuis des territoires où son contenu est illégal. Il est de votre responsabilité de vérifier et de respecter toutes les lois et réglementations applicables en ce qui concerne l’achat, la possession et l’utilisation de tout produit ou service commandé sur le Site.

Nous nous réservons le droit de refuser de traiter ou d’effectuer toute
transaction, et d’annuler toute transaction, à notre seule discrétion.

Le Site fait actuellement appel à des tiers pour traiter les paiements. Ces organismes de paiement tiers acceptent les paiements par diverses cartes de crédit, qui peuvent inclure, sans s’y limiter : Visa, MasterCard, American Express et Discover, comme détaillé sur la page de paiement applicable.

Nous pouvons accuser réception et confirmer le traitement d’une commande par e-mail, mais cette confirmation ne constitue pas une acceptation de votre commande. Nous ne pouvons pas garantir que tous les articles affichés dans votre confirmation de commande seront en stock au moment de l’expédition de votre commande. Nous nous réservons le droit de rejeter ou d’annuler toute commande, en tout ou en partie, à tout moment avant son expédition. Dans ce cas, nous essaierons de vous en notifier à l’aide des coordonnées fournies dans le cadre de votre commande. Vous acceptez de vous efforcer de ne pas dépasser les limites de quantités stipulées (sauf mention contraire), de ne pas violer les conditions d’une offre ou promotion donnée, et de ne pas commander sur le Site si nous vous avons informé d’une interdiction de commander sur le Site à votre encontre.

Descriptions de produits
Nous nous efforçons de décrire nos produits aussi précisément que possible sur le Site. Cependant, nous ne garantissons pas que les descriptions de produits ou autres contenus de ce Site sont exacts, complets, fiables, actuels ou necomportent pas d’erreurs. L’ensemble des fonctionnalités, du contenu, des spécifications, des tailles, des modèles et des prix des produits et services décrits ou présentés sur le Site sont proposés sous réserve de leur disponibilité et peuvent être modifiés à tout moment en supprimant le produit ou en publiant une description de produit mise à jour sur le Site. Certains poids, mesures et autres descriptions similaires peuvent être approximatifs et ne sont fournis qu’à toutes fins utiles. L’emballage peut être différent de celui figurant sur la photo. Tous les produits et services sont soumis à toutes les conditions spécifiques au produit publiées sur le Site, y compris toutes les garanties, conditions ou restrictions relatives au produit, et publiées sur le produit spécifique.

Politiques d’expédition
Lorsque vous passez une commande pour un article sur le Site, l’article est expédié à l’adresse que vous indiquez comme « Adresse d’expédition » au cours du processus de paiement. Nous nous efforçons d’expédier votre commande le plus rapidement possible. Cependant, nos estimations d’expédition ne sont pas des garanties ou des promesses qu’un produit sera expédié un jour spécifique ou que vous le recevrez dans un délai spécifique. Le temps nécessaire pour recevoir un produit dépendra du temps nécessaire au traitement de votre commande et du temps nécessaire au transporteur pour vous livrer la commande une fois celle-ci expédiée. Dans la mesure indiquée lors du processus de paiement, des frais d’expédition seront facturés avec votre commande. La livraison accélérée est également proposée moyennant un coût supplémentaire tel qu’indiqué au moment de l’achat.

Le service postal américain dessert les boîtes postales, mais cette méthode peut retarder votre commande. Sachez que les livraisons le lendemain et le surlendemain ne sont pas disponibles pour les boîtes postales. Nous vous enverrons des e-mails contenant des informations sur le statut de votre commande dès qu’elles seront disponibles. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer pour les expéditions vers l’Alaska et Hawaï.

L’expédition vers des adresses en dehors des États-Unis est possible mais limitée, et peut être sujette à des conditions, frais et restrictions
supplémentaires. De telles informations vous seront fournies lors du paiement. Si vous avez des questions ou souhaitez obtenir des informations supplémentaires sur l’expédition vers des adresses en dehors des États-Unis, contactez-nous à l’aide des informations figurant dans la section « Comment nous contacter » ci-dessous.
Si un produit n’est plus disponible entre la commande et le traitement, nous annulerons votre commande et essaierons de vous en notifier à l’aide des coordonnées fournies dans le cadre de la commande. Le titre de propriété légale sur le produit et les risques de perte ou de dommage aux produits vous sont transmis lorsque les produits vous sont fournis par l’expéditeur. Il vous appartiendra de déposer plainte auprès de l’expéditeur en cas de livraison  endommagée et/ou perdue.

Codes de réduction, promotions, tirages au sort et concours
De temps à autre, à notre seule discrétion, nous pouvons proposer des « codes de réduction », des « codes promotionnels », des « codes promo » ou des « codes cadeau » par le biais d’un éventail d’activités promotionnelles et de communications (collectivement dénommés dans les présentes « codes promotionnels ») qui peuvent être utilisés dans le cadre d’un achat sur le Site. Ces codes promotionnels peuvent être soumis à certaines exclusions ou autres restrictions telles que déterminées et communiquées par nous. Seuls les codes promotionnels valides fournis ou promus par Brunswick seront honorés au moment du paiement. Les codes promotionnels ne sont pas transférables et sont valables pour un usage unique sur un article (ou des articles) tel que déterminé par nous. Les codes promotionnels ne peuvent pas être combinés et les clients sont limités à l’utilisation d’un seul code promotionnel par commande. Pour les achats en ligne, le code doit être saisi dans le champ « Appliquer la remise » ou le champ « coupon » avant de procéder au paiement. Nous ne sommes pas responsables des codes perdus, volés ou corrompus ni de toute utilisation non autorisée des codes. Les codes promotionnels ne peuvent pas être échangés contre des espèces ou un équivalent en espèces ; les substitutions ou les crédits ne sont pas autorisés. La valeur monétaire d’un code promotionnel ne sera pas remboursée ou recréditée si tout ou partie de la marchandise est remboursée. Des dates d’expiration peuvent s’appliquer à chaque code promotionnel. Les codes promotionnels sont invalides s’ils sont copiés, transférés, vendus, échangés ou expirés, ainsi que dans les régions où ils sont interdits. Les commandes ne respectant pas toutes les exigences du code promotionnel ne seront pas honorées. Les promotions ne sont pas cumulables, sauf mention contraire de notre part.

En plus des codes promotionnels, Brunswick peut de temps à autre organiser des tirages au sort et d’autres concours et promotions (les « Tirages au sort »). Votre éligibilité à participer, ainsi que votre participation auxdits Tirages au sort seront régies par l’ensemble spécifique des conditions générales (le « Règlement du tirage au sort ») régissant les Tirages au sort, qui sera mis à disposition pour consultation au moment de l’inscription pour une participation au Tirage au sort. En participant à un Tirage au sort, vous acceptez le Règlement du tirage au sort applicable. Brunswick peut également proposer des Tirages au sort qui peuvent être organisés par des tiers ou offerts conjointement avec des tiers. Ces tiers peuvent imposer des conditions supplémentaires ou différentes à ce Tirage au sort. Les conditions pertinentes seront publiées là où les informations sont collectées pour participer au Tirage au sort. Si les autres conditions ne correspondent pas aux présentes Conditions, ces autres conditions régiront le Tirage au sort concerné.

Retours. Les politiques de retour sont publiées sur le Site. Nous nous réservons le droit de refuser de vous rembourser ou de vous accorder un avoir, ainsi que le droit de récupérer le coût de la livraison auprès de vous, si un produit que vous nous retournez (1) ne peut pas faire l’objet d’un retour, en vertu de la politique de retour concernée ou des conditions de toute offre ou promotion spécifique, ou (2) a subi un dommage après qu’il vous a été livré, notamment s’il a fait l’objet d’une mauvaise utilisation de votre part. Nous récupérons le titre de propriété des produits retournés uniquement après leur arrivée et leur
traitement sur notre site de retour désigné. Les conditions et les politiques de retour peuvent varier. Pour de plus amples informations, veuillez consulter la politique de retour sur le Site. Si les conditions et politiques de retour du Site sont différentes de ce qui est cité plus haut dans ces Conditions, les conditions et politiques de retour spécifiques du Site prévaudront.

Expédition à nos clients de détail. Les options d’expédition et les frais
applicables seront indiqués au cours du processus de commande.

9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus figurant sur le Site, notamment les textes, motifs,
graphiques, marques, marques de service, logos, icônes, images, extraits audio, téléchargements, interfaces et logiciels, toute propriété intellectuelle détenue par Brunswick, ainsi que leur sélection et ordonnancement, sont la propriété exclusive de Brunswick, de ses fournisseurs de contenus et des propriétaires de marques applicables, et sont protégés par des lois sur le droit d’auteur, les marques et d’autres lois applicables. La copie, le téléchargement et/ou l’impression de contenu inclus sur le Site sont uniquement effectués à des fins personnelles et non commerciales, sous réserve de non-modification et de nonsuppression des avis propriétaires de droit d’auteur, de marque de commerce ou autres apparaissant sur le contenu. Toute autre utilisation du contenu figurant ou obtenu sur le Site, notamment, sans s’y limiter, la modification, la distribution, la transmission, la représentation, la diffusion, la publication, la mise sous licence, l’ingénierie inverse, le transfert, la vente ou la création d’œuvres dérivées du contenu obtenu sur le Site est expressément interdite. Brunswick, ses fournisseurs de contenu et ses propriétaires de marques applicables conservent l’intégralité des droits sur le contenu fourni sur le Site, notamment tous les droits de propriété intellectuelle associés. Aucun élément du Site ne sera interprété comme octroyant implicitement, par préclusion ou autrement, une licence ou un droit d’utilisation du contenu, notamment des marques, logos ou marques de service figurant sur le Site, sans le consentement préalable écrit du propriétaire, sauf mention contraire dans la présente. Brunswick se réserve l’ensemble des droits non accordés expressément sur le Site et son contenu.

Nous pouvons mettre notre propriété intellectuelle à disposition sur le site auprès de distributeurs ou d’autres tiers avec lesquels nous avons conclu des accords supplémentaires. Dans certains cas, ces contenus sont soumis à des accords ou des conditions distinctes, qui peuvent être publiées sur le site concerné ou exigent des identifiants d’authentification distincts.

Par les présentes, vous acceptez et convenez de ne pas (i) modifier des copies de tout matériel figurant sur notre Site (ii) utiliser des illustrations, photographies, séquences vidéo ou audio, ou tout graphique séparément du texte qui l’accompagne, (iii) supprimer ou modifier tout avis de droit d’auteur, de marque ou d’autres droits de propriété sur des copies de matériel figurant sur ce Site, et (iv) accéder à toute partie du Site ou à tout service ou matériel disponible sur le Site, ou les utiliser, à des fins commerciales. Si vous imprimez, copiez, modifiez, téléchargez ou utilisez ou fournissez d’une autre manière à toute autre personne l’accès à toute partie du Site en violation des Conditions, votre droit d’utiliser le Site Web cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, restituer ou détruire toutes les copies du matériel que vous avez faites. Aucun droit, titre ou intérêt sur le Site ou tout contenu figurant sur le Site ne vous est transféré, et tous les droits non expressément accordés sont réservés par Brunswick. Toute utilisation du Site qui n’est pas expressément autorisée par les présentes Conditions constitue une violation des présentes Conditions et peut violer les lois sur les droits d’auteur, les marques et d’autres lois.

Le nom, le logo et tous les noms, logos, noms de produits et de services, dessins et slogans associés de Brunswick sont des marques de Brunswick ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l’autorisation écrite préalable de Brunswick. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, dessins et slogans figurant sur ce Site sont les marques de leurs propriétaires respectifs.

10. Avis relatif au Digital Millennium Copyright Act

Brunswick respecte les droits de propriété intellectuelle d’autrui et vous demande de faire de même. Si vous pensez qu’un contenu apparaissant sur le Site a été copié d’une manière donnant lieu à une infraction des droits d’auteur en vertu des lois des États-Unis, transmettez les informations suivantes à l’agent du Digital Millennium Copyright Act ci-dessous :
Brunswick Corporation
Brunswick Privacy Office
Attn: Law Department/Copyright Agent
26125 N. Riverwoods Blvd.
Mettawa, IL 60045, États-Unis
+1 (847) 735-4002

[email protected]

Pour prendre effet, l’avis doit comporter l’ENSEMBLE des éléments suivants :

1. une signature physique ou électronique du propriétaire des droits d’auteur ou d’une personne autorisée à agir au nom du propriétaire ;
2. l’identification de l’œuvre soumise au droit d’auteur et dont les droits d’auteur sont éventuellement enfreints ;
3. des informations suffisantes pour localiser le contenu éventuellement en infraction sur le Site ;
4. le nom, l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse e-mail et les autres informations nécessaires pour permettre à Brunswick de contacter la personne soumettant l’avis ;
5. une déclaration selon laquelle la personne soumettant l’avis est de bonne foi quand elle affirme que l’utilisation éventuellement en infraction n’est pas autorisée par le propriétaire des droits d’auteur, son mandataire ou la loi ; et
6. une déclaration selon laquelle les informations de l’avis sont exactes et, sous peine de sanctions pour parjure, que la personne soumettant l’avis est le propriétaire des droits d’auteur ou est autrement autorisée à agir pour le compte du propriétaire des droits d’auteur. Brunswick n’est aucunement obligée de prendre des mesures concernant l’avis de plainte pour violation, et Brunswick conserve le droit absolu de supprimer des informations et/ou du contenu du Site à sa seule discrétion.

11. Résolution de litiges

Si vous avez un litige ou une plainte envers Brunswick (une « Plainte ») consécutifs ou relatifs au Site, ces Conditions, un produit acquis via le Site ou une communication entre vous et nous concernant le Site, et que la Plainte n’est pas résolue en nous contactant via les coordonnées fournies à la section « Comment nous contacter » de ces Conditions, vous et nous acceptons de résoudre ce litige via un arbitrage individuel contraignant ou une action en justice auprès d’un tribunal chargé des petites créances. L’arbitrage et les actions en justice collectifs ne sont pas autorisés, et votre Plainte ne peut pas être regroupée avec la plainte d’une autre personne. Cette section 12 perdurera suite à la cessation de votre utilisation du Site ou de tout Compte utilisateur que vous possédez.

12. DÉCLARATIONS DE NON-RESPONSABILITÉ

Définition de « Parties libérées ». Les « Parties libérées » comprennent Brunswick, ainsi que ses sociétés affiliées, filiales, dirigeants, employés, mandataires, partenaires et concédants de licence.

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE : (A) VOTRE UTILISATION DU SITE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS, ET LE SITE ET LES PRODUITS SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SOUS RÉSERVE DE DISPONIBILITÉ » ET LES PARTIES LIBÉRÉES DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU’ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES RELATIVES AUX PRODUITS OU SERVICES LISTÉS SUR LE SITE, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON ; (B) LES PARTIES LIBÉRÉES NE GARANTISSENT PAS QUE (i) LE SITE RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, (ii) LE SITE SERA ININTERROMPU, À JOUR, SÉCURISÉ, OU NE COMPORTERA PAS D’ERREURS, (iii) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS À PARTIR DE L’UTILISATION DU SITE SERONT EXACTS OU FIABLES, (iv) LA QUALITÉ DE TOUT PRODUIT OU TOUT SERVICE DISPONIBLE SUR LE SITE RÉPONDRA À VOS ATTENTES, OU (v) TOUTE ERREUR SUR LE SITE SERA CORRIGÉE ; ET (C) TOUT MATÉRIEL TÉLÉCHARGÉ OU AUTREMENT OBTENU DANS LE CADRE DE L’UTILISATION DU SITE EST ACCESSIBLE À VOTRE SEULE DISCRÉTION ET À VOS RISQUES, ET VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE CAUSÉ À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU À VOTRE APPAREIL MOBILE RÉSULTANT DE L’UTILISATION D’UN TEL MATÉRIEL.

13. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE LES PARTIES LIBÉRÉES NE SERONT PAS RESPONSABLES ENVERS VOUS EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES ET INTÉRÊTS POUR PERTE DE BÉNÉFICES, DE CLIENTÈLE, D’UTILISATION, DE DONNÉES OU D’AUTRES PERTES INCORPORELLES (MÊME SI BRUNSWICK A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES), RÉSULTANT : (i) DE L’UTILISATION DU SITE OU L’IMPOSSIBILITÉ DE L’UTILISER ; (ii) DU COÛT D’APPROVISIONNEMENT EN BIENS ET SERVICES DE SUBSTITUTION RÉSULTANT DE BIENS, DONNÉES, INFORMATIONS OU SERVICES OBTENUS OU MESSAGES REÇUS OU TRANSACTIONS CONCLUES PAR LE BIAIS DU SITE, À PARTIR DE CELUI-CI OU EN RAISON DE CELUI-CI ; (iii) DE L’ACCÈS NON AUTORISÉ À VOTRE CONTENU UTILISATEUR OU DE LA MODIFICATION DE VOTRE CONTENU UTILISATEUR ; (iv) DE DÉCLARATIONS OU DU COMPORTEMENT DE TOUT UTILISATEUR OU TIERS SUR LE SITE ; (v) DE LA CONFIANCE QUE VOUS ACCORDEZ AU CONTENU QUE NOUS METTONS À DISPOSITION SUR LE SITE ; OU (vi) DE TOUTE AUTRE QUESTION RELATIVE AU SITE. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS. EN CONSÉQUENCE, CERTAINES DES LIMITATIONS ÉNONCÉES DANS LE PARAGRAPHE CI-DESSUS NE S’APPLIQUENT PEUTÊTRE PAS À VOUS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ MAXIMALE DES PARTIES LIBÉRÉES CONSÉCUTIVE OU RELATIVE AU SITE OU À VOTRE UTILISATION DU CONTENU, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE DE L’ACTION (CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE, VIOLATION DE GARANTIE OU AUTRE), NE DÉPASSERA PAS 10 USD. LA RESPONSABILITÉ MAXIMALE DES PARTIES LIBÉRÉES EN CE QUI CONCERNE TOUTE RÉCLAMATION LIÉE AU PRODUIT SERA D’HONORER LA GARANTIE DU PRODUIT AFFICHÉE SUR LE SITE AU MOMENT DE L’ACHAT.

14. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir indemnes Brunswick, ses sociétés affiliées et leurs représentants, membres du conseil d’administration, employés, fournisseurs, agents, concédants, prestataires de services, sous-traitants et distributeurs de et contre tous dommages, pertes, responsabilités, dépenses et coût, notamment les honoraires d’avocat et frais de tribunaux raisonnables, provenant ou entraînés par l’utilisation du site et toute violation de ces Conditions. Si vous causez des perturbations du site ou des systèmes transmettant le site, vous acceptez la responsabilité de tous dommages, pertes, responsabilités, dépenses et coût, notamment les honoraires d’avocat et frais de tribunaux raisonnables, provenant ou entraînés par de telles perturbations. Brunswick se réserve le droit, à ses propres frais, de prendre la défense ou le contrôle exclusif/ve de toute affaire soumise à indemnisation, auquel cas vous acceptez de coopérer avec Brunswick pour défendre une telle affaire.

15. Juridiction

Le site est contrôlé par Brunswick depuis ses bureaux situés aux États-Unis d’Amérique. Les lois de l’État de l’Illinois régissent ces Conditions d’utilisation et l’utilisation de ce site. Si vous accédez au site à partir d’un pays autre que les États-Unis, vous le faites à vos risques et périls, et comprenez que les lois applicables dans ce pays étranger peuvent ne pas s’appliquer au site.

16. Intégralité de l’accord

Ces conditions, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées, constituent l’intégralité de l’accord entre Brunswick et les utilisateurs, et prévalent sur toutes communications et propositions antérieures ou contemporaines, orales ou écrites, concernant le site entre les parties.

17. Dissociabilité

Si une disposition de ces Conditions d’utilisation est illégale, nulle ou inapplicable, les dispositions restantes resteront entièrement en vigueur.

18. Comment nous contacter

Vos questions et commentaires concernant ces conditions ou le site peuvent être adressés à :

• Adresse électronique : [email protected]
• Téléphone : (847) 735-4002 ou 855-283-1103
• Adresse postale : Brunswick Corporation, Attn: Law Department, 26125 N. Riverwoods Blvd., Suite 500, Mettawa, IL 60045

Merci de votre visite.